Verger participatif – La Roche sur Yon Enquêtes

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Choix de la zone à planter :

Zone 1 clôturée

Zone 2 libre

Zone 1 : Nombre de végétaux achetés :

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Poirier

Nashi :

Cognassier :

Zone 2 : Nombre de végétaux achetés :

Cerisier :

Prunier :

Pêcher :

Choix de la session de plantation :

17 décembre 2022, de 10 h 30 à 12 h

14 janvier 2023, de 10 h 30 à 12 h

4 février 2023, de 10 h 30 à 12 h

J'atteste sur l'honneur que les informations ci-dessus sont exactes :*

Je l'atteste

CONDITIONS DE PARTICIPATION

Pour des questions de facilité d’entretien et de récolte, les arbres devront impérativement être conduits sous forme de tige ou demi tige d’une force 6/8.
Les arbres achetés par les participants ne leur appartiennent pas. Ils sont plantés pour le bien commun sur un espace public. Et cela même si l’occasion de la plantation est privée et spécifique à chaque participant. La participation est considérée comme un don à la collectivité dans un but d’intérêt général.
Le verger n’est pas un lieu de recueillement.
La récolte des fruits des arbres achetés et plantés n’est pas réservée aux seuls participants.
Chaque participant peut fournir jusqu’à 5 arbres.

J'atteste avoir pris connaissance des conditions de participation et m'engage à les respecter :*

Je l'atteste

Les réponses aux questions qui ne sont pas suivies d’un astérisque sont facultatives. Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Ville et Agglomération de La Roche-sur-Yon dans le cadre du projet "100 000 arbres pour demain". Elles seront conservées pendant une durée de 12 mois et ne s'afficheront pas en ligne. Les données personnelles sont destinées à un usage interne aux personnes habilitées de la direction Environnement, développement durable et paysages. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, vous pouvez exercer votre droit d'accès et de portabilité aux données vous concernant, les faire rectifier, les faire supprimer en contactant de préférence par voie électronique en remplissant le formulaire « nous contacter » présent sur le site https://www.larochesuryon.fr, par voie postale en écrivant à Hôtel de ville et d'agglomération, place du Théâtre, BP 829, 85021 La Roche-sur-Yon Cedex ou par courriel à l'adresse dpo@ecollectivites.fr. En soumettant ce formulaire, j’accepte que les informations saisies soient utilisées, exploitées, traitées dans le cadre du projet "100 000 arbres pour demain".*

J'autorise la collecte et le traitement de mes données personnelles.